Télécharger la note de la DGT relative au Champ des écarts pouvant être relevés par les auditeurs de certification amiante
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Modalités d’actions des OC opérations de surveillance – 04/2018
Télécharger l’Instruction de la Direction générale du Travail
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“Placardage” classe 7 – radiaoactif – janv. 2018
Remplissage des plaques orange Transport de substance Classe 7 (Radioactif) Référence : ASN CODEP-DTS-2017-024803 1 – TRANSPORTS PAR VOIES ROUTIÈRES 2 – TRANSPORTS PAR VOIES FERRÉES Prévoir les mesures à prendre en cas d’accident tels que refroidissement des colis contenant de l’hexafluorure d’uranium + périmètre de protection des populations. Télécharger en PDF le document complet
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Nouvelles règles de stationnement – 21/09/2017
Les modifications sont issues de l’arrêté du 21 septembre 2017 qui modifie l’arrêté TMD du 29 mai 2009 relatif au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres Paru au journal officiel le 13 octobre, la mise à jour de l’arrêté TMD porte sur l’annexe I. La partie sur le stationnement des véhicules a légèrement été remodelée pour faire…
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Point sur les évolutions récentes du transport de la classe 7 (Radioactif) – 092017
L’ASN a récemment phait évoluer plusieurs de ses guides et obligations liés aux transports de matières radioactives 1 - Guide ASN n°31 : Modalités de déclaration des événements liés aux transports de substances radioactives : Télécharger le guide n°31 de l’ASN Obligation : Cette déclaration est obligatoire en France dans le cadre de l’article L 591-5 du code…
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Mise en ligne du portail interministériel amiante – 07-2017
Veuillez trouver, ci-dessous, des informations de la FFB - GNA dont est membre Monsieur Yves LE CLERRE : · Mise en ligne du portail interministériel amiante Dans le cadre du Plan d’Actions Interministériel Amiante, un portail internet vient d’être mis en ligne à l’adresse suivante : https://www. toutsurlenvironnement.fr/ amiante/plan-dactions- interministeriel-amiante-paia Ce portail vise à faire…
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