Quelques nouveautés dans le domaine du transport routier A noter : La possibilité de demander une enquête sur les conducteurs transportant des matières dangereuses "à haut risques", lors du recrutement ou lorsqu'apparait un doute sur leur comportement. accès au texte L'évolution à venir de la réglementation du stationnement des véhicules TMD, y compris sur les parkings des transporteurs…
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Conseils en sécurité sur les matières dangereuses.
Messages récents par Adr
IATA – Évolutions réglementaires – 02-2017
OACI : CR du groupe de travail avril 2017 Le compte-rendu de la réunion du groupe de travail matières dangereuses de l'OACI qui s'est déroulé à Montréal en avril 2017 est publié. Il est disponible ici, sur le site de l’OACI. La lecture de ce rapport du groupe de travail sur la réforme de…
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Amiante : Étude du BRGM
Parution d'une étude du BRGM qui clarifie l'interprétation de l'arrêté du 15 février 2016 sur le stockage en ISDND des matériaux de construction contenant de l'amiante. Le BRGM, Bureau de recherche Géologique et minière a fait paraitre ici une étude interessante sur l'amiante et en particulier les exutoires. Dans cette étude, le BRGM clarifie un débat introduit…
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Veille des textes réglementaires : Amiante – Décret du 9 mai 2017
VEILLE DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES – AMIANTE Décret du 9 mai 2017 – Repérage de l'amiante avant toute opération comportant des risques d'exposition des travailleurs à l'amiante, décret modifiant le 1° article de la SS2 (cette s/section 2 s'appliquant à la SS3 et la SS4). Lien Legifrance Décret du 28 mars 2017 - Cessation anticipée…
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Veille des textes réglementaires – Amiante – 05/2017
Décret du 28 mars 2017 - Cessation anticipée d'activité des agents de la fonction publique reconnus atteints d'une maladie professionnelle provoquée par l'amiante. Le texte précise que les agents de la fonction publique, titulaires ou contractuels, dont la maladie professionnelle est reconnue en lien avec une exposition à l’amiante, pourront cesser le travail à l’âge de 50 ans, comme les salariés du…
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Note de la FFB relative à l’organisation de la gestion de la reprise des déchets BTP par les distributeurs
Principes et avis de la FFB Le maillage en points de collecte des déchets du BTP reste aujourd’hui insuffisant dans bon nombre d’endroits en France, notamment en milieu rural. Pourtant ce maillage (nombre et répartition des installations sur le territoire) est un paramètre technique essentiel conditionnant notamment l’effort de tri, le transport et le coût…
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